Moteur de recherche Eurospider: aza://02-12-2015-5A_678-2015
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  1. 02.12.2015 5A 678/2015 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesure de protection de l'enfant (retrait de la garde et du droit de décider du lieu de résidence de l'enfant)
  2. 02.12.2020 5A 337/2020 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    retrait du droit de déterminer le lieu de résidence, placement et instauration d'une curatelle
  3. 07.02.2024 5A 754/2023 Pertinence 67%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant
  4. 10.04.2014 5A 875/2013 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles (retrait de la garde, placement. curatelle)
  5. 18.03.2020 5A 915/2019 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles (retrait du droit de déterminer le lieu de résidence, placement de l'enfant)
  6. 11.11.2014 5A 621/2014 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    retrait de garde sur les enfants
  7. 05.08.2010 5A 365/2010 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    garde des enfants
  8. 16.08.2022 5A 164/2022 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    retrait du droit de déterminer le lieu de résidence, placement (mesures provisionnelles)
  9. 03.05.2024 5A 809/2023 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    placement de l'enfant, retrait de l'autorité parentale
  10. 03.09.2019 5A 153/2019 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce (prérogatives parentales, partage de la prévoyance professionnelle)
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Exemple: "droit de l'homme"