Moteur de recherche Eurospider: aza://02-12-2008-6B_610-2008
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  1. 02.12.2008 6B 610/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis, sursis partiel; fixation de la peine
  2. 09.01.2023 6B 642/2022 Pertinence 44%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de lésions corporelles graves; séquestration; expulsion; droit d'être entendu; arbitraire
  3. 16.02.2021 6B 892/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, violation de devoir d'assistance ou d'éducation, arbitraire (6B_892/2020) ; quotité de la peine; refus d'octroi du sursis (lésions corporelles simples qualifiées, etc.) (6B_897/2020)
  4. 02.05.2016 6B 888/2015 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, menaces et tentative de séquestration et d'enlèvement; conclusions civiles; arbitraire
  5. 09.05.2022 6B 1061/2021 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Entrave aux services d'intérêt général; violence ou menace qualifiée contre les autorités et les fonctionnaires; empêchement d'accomplir un acte officiel; violation simple des règles de la circulation routière; infractions à la loi cantonale vaudoise su...
  6. 09.04.2024 6B 123/2024 Pertinence 34%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Séquestration et enlèvement; quotité de la peine et sursis partiel; expulsion
  7. 23.02.2022 6B 734/2021 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Assassinat; instigation à tentative d'assassinat; meurtre passionnel; fixation de la peine; mesure d'internement
  8. 21.02.2018 6B 1256/2016 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Concours d'infractions; sursis à l'exécution de la peine; indemnité pour frais de défense
  9. 16.01.2018 6B 77/2017 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dommage à la propriété, injure, contrainte; présomption d'innocence; arbitraire
  10. 01.07.2020 6B 317/2020 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'escroquerie; fixation de la peine; sursis partiel; droit d'être entendu; frais de procédure
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