Moteur de recherche Eurospider: aza://02-11-2020-6B_1170-2020
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  1. 21.07.2022 6B 446/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (médication sous contrainte): déni de justice; droit d'être entendu
  2. 03.03.2022 6B 296/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Libération conditionnelle; irrecevabilité du recours en matière pénale
  3. 14.03.2023 6B 1447/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Frais; irrecevabilité du recours
  4. 03.03.2022 6B 613/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Qualité pour former opposition à une ordonnance pénale ; droit d'être entendu
  5. 29.09.2020 6B 537/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; refus du sursis complet
  6. 06.10.2021 6B 1122/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Révision d'une ordonnance pénale (refus du sursis); arbitraire
  7. 11.03.2024 6B 457/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition irrecevable contre une ordonnance pénale (menace)
  8. 24.08.2022 6B 561/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de nouveau jugement ; arbitraire, etc.
  9. 22.09.2022 6B 943/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (faux témoignage)
  10. 10.06.2021 6B 1164/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement partiel (séquestration, contrainte sexuelle, viol)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.