Moteur de recherche Eurospider: aza://02-11-2020-6B_1170-2020
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9495 pages similaires trouvées pour aza://02-11-2020-6B_1170-2020
  1. 04.07.2022 6B 667/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure; violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires; ordonnance pénale ; retrait de l'opposition
  2. 20.05.2021 6B 558/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Exécution de la peine
  3. 21.07.2021 6B 370/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Délit et contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants; séjour illégal; fixation de la peine; expulsion; irrecevabilité du recours en matière pénale
  4. 09.06.2020 6B 1425/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation; condition de lieu)
  5. 07.04.2022 6B 324/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, etc.)
  6. 16.05.2023 6F 28/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 31 août 2021 (6B_1494/2020 et 6B_1499/2020)
  7. 08.03.2023 6B 1285/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité des recours en matière pénale
  8. 25.03.2020 6B 66/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (escroquerie); irrecevabilité du recours en matière pénale
  9. 15.08.2022 6B 866/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Non-entrée en matière (escroquerie, etc.) ; droit d'être entendu ; dépens
  10. 20.08.2021 6B 730/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnance pénale (séjour illégal)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.