Moteur de recherche Eurospider: aza://02-11-2020-6B_1170-2020
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  1. 03.02.2021 6B 638/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Frais de procédure, indemnités, action récursoire
  2. 06.05.2020 6B 268/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Recel, infraction à la Loi fédérale sur les armes, les accesoires d'armes et les munitions, infraction à la Loi fédérale sur la circulations routière ; arbitraire
  3. 05.01.2022 6B 1463/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (escroquerie)
  4. 24.04.2019 6B 324/2019 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Révision; fixation de la peine, frais
  5. 23.09.2021 6B 985/2020 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (homicide par négligence)
  6. 15.11.2021 6B 952/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (vol); irrecevabilité du recours en matière pénale
  7. 09.07.2020 6B 1398/2019 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnance pénale, arbitraire
  8. 09.02.2022 6B 1511/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnance pénale considérée comme retirée (défaut de la partie à l'audience); irrecevabilité du recours en matière pénale
  9. 03.06.2020 1C 544/2019 Pertinence 38% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  10. 08.09.2022 6B 1003/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (dépens)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.