Moteur de recherche Eurospider: aza://02-11-2018-6B_898-2018
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
1349 pages similaires trouvées pour aza://02-11-2018-6B_898-2018
  1. 02.11.2018 6B 898/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, etc.; présomption d'innocence, droit d'être entendu
  2. 22.01.2018 6B 720/2017 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire dans l'établissement des faits
  3. 08.04.2010 6B 608/2009 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, tentative d'actes d'ordre sexuel avec des enfants; présomption d'innocence, violation du principe in dubio pro reo
  4. 01.07.2024 6B 1181/2023 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, actes d'ordre sexuel avec des enfants, tentative de viol, etc.; fixation de la peine; arbitraire
  5. 05.05.2020 6B 146/2020 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, etc. ; expertises ; arbitraire
  6. 16.04.2019 6B 238/2019 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; arbitraire; violation du principe in dubio pro reo
  7. 22.06.2017 6B 506/2016 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, viol, inceste, violation du devoir d'assistance et d'éducation; violation du droit d'être entendu; arbitraire
  8. 31.01.2018 6B 389/2017 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  9. 13.02.2007 1P.733/2006 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
    procédure pénale; appréciation des preuves; expertise
  10. 19.05.2016 6B 1213/2015 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP); arbitraire
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.