Moteur de recherche Eurospider: aza://02-11-2005-5P-334-2005
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    Cour de droit pénal
    Infractions
  2. 02.11.2001 5C.189/2001 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
  3. 15.06.2018 5A 1000/2017 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    qualité de partie / droit de consulter le dossier (protection de l'adulte)
  4. 03.08.2015 5A 354/2015 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles (droit de visite)
  5. 04.09.2019 5A 621/2019 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles de divorce (droit aux relations personnelles)
  6. 26.11.2018 5A 936/2018 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    for (curatelle d'assistance éducative et de surveillance des relations personnelles)
  7. 07.06.2001 5C.65/2001 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
  8. 15.10.2012 6B 402/2012 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; indemnité pour tort moral; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  9. 02.11.2001 5P.238/2001 Pertinence 40% publié
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
  10. 29.08.2019 5A 293/2019 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles (retrait provisoire du droit de déterminer le lieu de résidence et placement provisoire)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.