Moteur de recherche Eurospider: aza://02-09-2008-6B_648-2008
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  1. 02.07.2008 6B 320/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (diffamation)
  2. 19.01.2009 6B 1010/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de refus d'admettre la qualité de partie civile
  3. 02.09.2008 6B 641/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait
  4. 11.10.2008 6B 774/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de donner suite
  5. 05.11.2008 6B 845/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Observation délai d'opposition (infraction à la LStup)
  6. 05.09.2008 6B 514/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Prononcé de non-lieu (menaces, injure)
  7. 27.09.2008 6B 777/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Refus d'ouvrir l'action pénale (abus d'autorité, etc.)
  8. 19.06.2008 6B 472/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Contravention au règlement de police
  9. 05.01.2009 6B 1038/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Prononcé de non-lieu (voies de fait, dommages à la propriété)
  10. 05.11.2008 6B 909/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Décision de classement (abus de confiance)
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