Moteur de recherche Eurospider: aza://02-07-2008-6B_416-2008
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  1. 11.10.2008 6B 817/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de la détresse par dol éventuel
  2. 07.08.2008 6F 12/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révision de l'arrêt du Tribunal fédéral du 30 mai 2008 (6B_345/2008)
  3. 19.06.2008 6B 472/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Contravention au règlement de police
  4. 02.12.2008 6B 966/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence, injure, etc.
  5. 04.09.2008 6B 525/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la loi fédérale sur les stupéfiants
  6. 11.10.2008 6B 797/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Opposition aux actes de l'autorité (art. 286 CP)
  7. 02.03.2009 6F 3/2009 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Révision des arrêt du Tribunal fédéral du 22 février 2008 (6B_592/2007) et du 13 juin 2008 (6B_340/2008)
  8. 16.10.2008 6B 847/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; infractions à la LStup
  9. 05.01.2009 6B 1038/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Prononcé de non-lieu (voies de fait, dommages à la propriété)
  10. 08.06.2009 6B 647/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Frais de publication d'un jugement
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