Moteur de recherche Eurospider: aza://02-06-2023-6B_203-2023
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8239 pages similaires trouvées pour aza://02-06-2023-6B_203-2023
  1. 02.06.2023 6B 203/2023 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; décision de la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral (demande de nouveau jugement [blanchiment d'argent aggravé, etc.])
  2. 23.05.2023 6B 10/2023 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (décision de la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral)
  3. 29.10.2021 6B 346/2021 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Condamnation par défaut; demande de nouveaux jugement (faux dans les titres, etc.)
  4. 29.10.2021 6B 314/2021 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (frais de procédure; indemnité pour tort moral)
  5. 22.03.2023 6B 277/2023 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Refus de la libération conditionnelle
  6. 09.02.2023 6B 1201/2021 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière
  7. 22.02.2023 6B 1194/2021 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière; conduite en état d'ébriété qualifiée; arbitraire
  8. 02.02.2023 6B 1259/2021 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (violation du domaine secret ou privé au moyen d'un appareil de prise de vues)
  9. 14.06.2023 6B 1501/2022 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Meurtre; fixation de la peine; arbitraire; présomption d'innoncence
  10. 23.05.2023 6B 212/2023 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (ordonnance de non-entrée en matière, exigences de motivation d'un recours)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.