Moteur de recherche Eurospider: aza://02-06-2023-6B_203-2023
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8239 pages similaires trouvées pour aza://02-06-2023-6B_203-2023
  1. 15.05.2023 6B 287/2023 Pertinence 42%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut d'avance de frais (indemnité du défenseur d'office)
  2. 20.10.2023 6B 1042/2023 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; recours tardif
  3. 21.06.2023 6B 729/2023 Pertinence 42%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; décision de la Cour des plaintes du TPF (ordonnance de non-entrée en matière; récusation)
  4. 05.02.2024 6B 1314/2023 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Retrait du recours
  5. 03.01.2024 6B 1338/2023 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; recours tardif; motivation insuffisante (opposition tardive à une ordonnance pénale)
  6. 05.07.2023 6B 901/2023 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Inconnu
  7. 09.10.2023 6B 955/2023 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; défaut d'avance de frais (escroquerie par métier, fixation de la peine, expulsion)
  8. 28.06.2023 6B 865/2023 Pertinence 42%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité du recours en matière pénale, motivation insuffisante (tardiveté du recours au niveau cantonal)
  9. 10.11.2023 6B 1200/2023 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; recours tardif; motivation insuffisante (escroquerie, etc.)
  10. 24.05.2023 6B 377/2023 Pertinence 42%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité ormelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière [obtention frauduleuse d'une constatation fausse, abus d'autorité])
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