Moteur de recherche Eurospider: aza://02-06-2009-4A_127-2009
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  1. 16.11.2005 6S.159/2005 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Refus de suivre (infraction contre l'honneur)
  2. 07.10.2020 6B 482/2020 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menace, actes préparatoires délictueux; présomption d'innocence
  3. 13.02.2024 6B 1215/2023 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Dommages à la propriété; contrainte sexuelle, viol; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  4. 26.01.2024 7B 81/2024 Pertinence 19%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Détention pour motifs de sûreté; irrecevabilité du recours en matière pénale (recours tardif),
  5. 10.08.2005 6P.58/2005 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Art. 8, 9 et 29 Cst., art. 6 § 3 lt. d CEDH (procéduren pénale)
  6. 13.06.2022 1C 507/2021 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Autorisation de construire
  7. 04.07.2014 6B 977/2013 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, séjour illégal et contravention à la LStup
  8. 22.01.2018 6B 720/2017 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire dans l'établissement des faits
  9. 19.07.2021 6B 1307/2020 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle et abus de la détresse; interdiction d'exercer une activité (art. 67 al. 4 aCP)
  10. 13.03.2018 6B 1015/2017 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; tentative de brigandage qualifié; fixation de la peine
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.