Moteur de recherche Eurospider: aza://02-05-2024-6B_1374-2023
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
605 pages similaires trouvées pour aza://02-05-2024-6B_1374-2023
  1. 02.05.2024 6B 1374/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; présomption d'innocence
  2. 08.10.2008 6B 511/2008 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP)
  3. 03.01.2017 1C 192/2016 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Aliénation d'appartements loués
  4. 16.11.2017 6B 166/2017 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Violation de la maxime d'accusation et du principe d'immutabilité; sursis partiel à l'exécution de la peine
  5. 15.09.2021 6B 330/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui; expulsion; fixation de la peine; droit d'être entendu, arbitraire
  6. 13.02.2024 1C 294/2023 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Autorisation de construire
  7. 06.03.2023 6B 859/2022 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, mise en danger de la vie d'autrui, dénonciation calomnieuse ; expulsion ; arbitraire
  8. 03.07.2019 6B 533/2019 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées; fixation de la peine (renonce à inflliger une peine)
  9. 19.01.2017 4A 469/2016 Pertinence 22%
    Ire Cour de droit civil
    Assurance responsabilité civile
    responsabilité civile
  10. 27.03.2008 8C 659/2007 Pertinence 22%
    Ie Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Les résultats sont triés par pertinence. Vous avez la possibilité de trier les correspondances complètes par date en ordre croissant ou décroissant. Choisissez le type de tri correspondant dans l'assistant Relevancy.
Exemple

Avis: Cette option n'est accessible que par la partie payante.