Moteur de recherche Eurospider: aza://02-03-2009-6F_3-2009
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  1. 02.03.2009 6F 3/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Révision des arrêt du Tribunal fédéral du 22 février 2008 (6B_592/2007) et du 13 juin 2008 (6B_340/2008)
  2. 21.10.2009 1B 242/2009 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    blocage d'accès à des sites internet)
  3. 02.09.2008 6F 11/2008 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Révision de l'arrêt du Tribunal fédéral du 8 juillet 2008 (6F_7/2008)
  4. 02.09.2008 6F 10/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Révision de l'arrêt du Tribunal fédéral du 13 juin 2008 (6B_340/2008)
  5. 28.05.2008 6F 2/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Revision de l'arrêt du Tribunal fédéral du 22 février 2008 (6B_592/2007)
  6. 26.10.2018 6F 27/2018 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt 6B_340/2018 rendu le 23 juillet 2018 par le Tribunal fédéral
  7. 18.07.2019 2F 14/2019 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'autorisation de séjour par regroupement familial
  8. 19.09.2018 9C 248/2018 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (évaluation de l'invalidité)
  9. 28.10.2021 1C 195/2021 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire; fixation du loyer admissible après travaux
  10. 15.12.2020 6B 909/2020 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage ; fixation de la peine ; expulsion
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