Moteur de recherche Eurospider: aza://02-02-2016-6B_343-2015
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  1. 21.06.2016 1B 192/2016 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  2. 29.06.2017 6B 845/2016 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure institutionnelle en milieu fermé (art. 59 al. 2 et al. 3 CP); quotité de la peine
  3. 12.10.2007 6P.67/2007 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Infraction grave à la LStup, recel; fixation de la peine
  4. 01.11.2022 1B 178/2022 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; actes de procédure de la police judiciaire
  5. 21.07.2021 6B 301/2021 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement et de refus de réquisitions (violation du devoir d'assistance)
  6. 17.01.2017 1B 411/2016 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; découvertes fortuites
  7. 25.08.2022 6B 273/2021 Pertinence 28% publié
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafprozess
    Überhaft , Entschädigung; Willkür, rechtliches Gehör
  8. 23.09.2016 6B 1322/2015 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnité pour réparation du tort moral subi en raison d'une détention dans des conditions illicites
  9. 09.05.2023 6B 140/2022 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    6B_140/2022: ordonnance de classement (dénonciation calomnieuse, faux témoignage); 6B_841/2022: ordonnance de classement (faux témoignage)
  10. 06.11.2018 1B 483/2018 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention pour des motifs de sûreté; mesures de substitution
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.