Moteur de recherche Eurospider: aza://02-02-2015-6B_526-2014
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  1. 02.02.2015 6B 526/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, menaces, infraction à la loi fédérale sur les armes
  2. 19.09.2019 6B 949/2019 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; arbitraire; infraction à la LArm
  3. 22.05.2018 6B 1215/2017 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire
  4. 24.10.2012 6B 215/2012 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat, lésions corporelles simples; fixation de la peine; arbitraire
  5. 04.04.2022 6B 1058/2021 Pertinence 52%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LArm; erreur sur l'illicéité; négligence
  6. 24.01.2020 6B 1224/2019 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitaire; violation des règles fondamentales de la circulation routière; conditions de la répression (6B_1224/2019) ; Conditions de la répression ; erreur sur l'illicéité
  7. 20.03.2009 6B 1047/2008 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol, vol en bande, tentative de vol en bande, dommages à la propriété, etc.
  8. 17.02.2004 6S.13/2004 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  9. 20.07.2016 6B 1102/2015 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière; course officielle urgente (art. 100 ch. 4 LCR); erreur sur l'illicéité (art. 21 CP)
  10. 08.06.2020 6B 125/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, faux dans les titres, etc. ; principe de l'accusation etc.
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