Moteur de recherche Eurospider: aza://02-02-2015-6B_526-2014
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  1. 12.09.2016 6B 1187/2015 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à tentative de lésions corporelles graves, etc.; fixation de la peine
  2. 27.11.2023 7B 682/2023 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Prolongation de la mesure thérapeutique institutionnelle; arbitraire
  3. 19.05.2016 6B 688/2015 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Garanties procédurales; arbitraire; quotité de la peine (tentative d'assassinat), séquestre; conditions de détention
  4. 02.07.2003 1P.584/2002 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  5. 03.07.2020 6B 1237/2019 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées; droit d'être entendu, arbitraire
  6. 19.07.2021 1B 93/2021 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; refus de retrancher des pièces du dossier
  7. 11.10.2012 6B 323/2012 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière; droit d'être entendu, arbitraire, présomption d'innocence
  8. 26.01.2023 1B 637/2022 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; mesures de substitution à la détention provisoire
  9. 09.04.2024 6B 123/2024 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Séquestration et enlèvement; quotité de la peine et sursis partiel; expulsion
  10. 16.02.2022 6B 712/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves ; fixation de la peine ; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.