Moteur de recherche Eurospider: aza://02-02-2015-6B_526-2014
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
3121 pages similaires trouvées pour aza://02-02-2015-6B_526-2014
  1. 20.07.2009 6B 334/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (brigandage)
  2. 11.04.2002 4C.357/2001 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit civil
    Propriété intellectuelle, concurrence et cartels
  3. 18.07.2022 1B 172/2022 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; refus de nomination d'un avocat d'office
  4. 07.09.2020 1B 133/2020 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; exploitation des découvertes fortuites recueillies lors de mesures de surveillance secrètes
  5. 25.10.2017 6B 227/2017 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave et contravention à la Loi fédérale sur les stupéfiants, métier, arbitraire; infraction à la Loi fédérale sur les armes; erreur sur l'illicéité; quotité de la peine, sursis
  6. 17.04.2001 6S.109/2001 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  7. 11.11.2019 1B 487/2019 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; mesure de surveillance secrète
  8. 19.10.2023 7B 13/2023 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié; fixation de la peine; arbitraire
  9. 14.11.2014 6B 305/2014 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié (art. 140 ch. 3 CP); fixation de la peine
  10. 24.03.2017 6B 261/2016 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière et ordonnance de refus de nomination d'avocat d'office
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Dans l'affichage du document, dans le texte, vous avancez d'un terme trouvé à un autre en activant la touche 'n' et reculez en activant la touche 'p'.