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01.12.2009 6B 860/2009
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Ordonnance de classement (dénonciation calomnieuse, injures, etc.); arbitraire
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17.12.2018 6B 268/2018
Cour de droit pénalProcédure pénaleArbitraire; lésions corporelles simples, dommages à la propriété d'importance mineure, violation de domicile, injures, calomnie, tentative de contrainte
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20.04.2018 6B 1070/2017
Cour de droit pénalInfractionsSéquestration, contrainte sexuelle, viol; procès équitable; instruction de la cause; arbitraire, in dubio pro reo
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01.07.2020 6B 317/2020
Cour de droit pénalInfractionsTentative d'escroquerie; fixation de la peine; sursis partiel; droit d'être entendu; frais de procédure
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05.05.2021 6B 1403/2020
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Traitement institutionnel (art. 59 CP)
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16.02.2021 6B 892/2020
Cour de droit pénalInfractionsLésions corporelles simples qualifiées, violation de devoir d'assistance ou d'éducation, arbitraire (6B_892/2020) ; quotité de la peine; refus d'octroi du sursis (lésions corporelles simples qualifiées, etc.) (6B_897/2020)
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30.06.2023 6B 1047/2022
Cour de droit pénalInfractionsDommages à la propriété, injure, violation de domicile, etc.; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
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22.06.2012 6B 159/2012
Cour de droit pénalInfractionsInjure, menace; arbitraire, etc.
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26.01.2023 6B 1196/2022
Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de classement et de non-entrée en matière (vol d'importance mineure, etc.)
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17.07.2014 1B 173/2014
Ire Cour de droit publicProcédure pénaleRefus de l'assistance judiciaire pour la partie plaignante