Moteur de recherche Eurospider: aza://01-12-2009-6B_860-2009
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  1. 01.12.2009 6B 860/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (dénonciation calomnieuse, injures, etc.); arbitraire
  2. 17.12.2018 6B 268/2018 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire; lésions corporelles simples, dommages à la propriété d'importance mineure, violation de domicile, injures, calomnie, tentative de contrainte
  3. 20.04.2018 6B 1070/2017 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Séquestration, contrainte sexuelle, viol; procès équitable; instruction de la cause; arbitraire, in dubio pro reo
  4. 01.07.2020 6B 317/2020 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'escroquerie; fixation de la peine; sursis partiel; droit d'être entendu; frais de procédure
  5. 05.05.2021 6B 1403/2020 Pertinence 65%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Traitement institutionnel (art. 59 CP)
  6. 16.02.2021 6B 892/2020 Pertinence 65%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, violation de devoir d'assistance ou d'éducation, arbitraire (6B_892/2020) ; quotité de la peine; refus d'octroi du sursis (lésions corporelles simples qualifiées, etc.) (6B_897/2020)
  7. 30.06.2023 6B 1047/2022 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dommages à la propriété, injure, violation de domicile, etc.; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  8. 22.06.2012 6B 159/2012 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure, menace; arbitraire, etc.
  9. 26.01.2023 6B 1196/2022 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement et de non-entrée en matière (vol d'importance mineure, etc.)
  10. 17.07.2014 1B 173/2014 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Refus de l'assistance judiciaire pour la partie plaignante
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