Moteur de recherche Eurospider: aza://01-12-2009-6B_860-2009
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  1. 17.05.2018 1B 210/2018 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  2. 01.07.2021 6B 1186/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol, utilisation frauduleuse d'un ordinateur, extorsion, etc. ; fixation de la peine ; arbitraire, principe in dubio pro reo
  3. 02.04.2004 6S.46/2004 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  4. 18.05.2020 1B 65/2020 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Procédure pénale; récusation
  5. 28.09.2018 6B 418/2018 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, arbitraire, présomption d'innocence (contrainte sexuelle, tentative de menaces, etc.)
  6. 07.04.2020 6B 92/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Encouragement à la prostitution, tentative de contrainte sexuelle, délit à la LStup
  7. 04.05.2020 6B 64/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (divulgation d'informations contraires à l'honneur)
  8. 26.07.2018 6B 1297/2017 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Plainte pénale, contravention de droit cantonal (primauté du droit fédéral ; droit de se taire), lésions corporelles graves, mise en danger de la vie d'autrui, fixation de la peine
  9. 04.05.2023 6B 482/2022 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (6B_482/2022); viol; arbitraire, violation du principe in dubio pro reop (6B_487/2022); frais, indemnité; présomption d'innocence, arbitraire (6B_494/2022)
  10. 19.07.2021 6B 1198/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte sexuelle, injure, violation de domicile, expulsion; arbitraire
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