Moteur de recherche Eurospider: aza://01-12-2009-6B_860-2009
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  1. 23.08.2019 6B 560/2019 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (menaces, menaces qualifiées, contrainte, tentative de contrainte sexuelle, contrainte sexuelle, viol etc.)
  2. 12.02.2018 6B 512/2017 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, injure, arbitraire, droit d'être entendu
  3. 11.07.2019 6B 694/2019 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (abus d'autorité, violations du secret de fonctions etc.)
  4. 04.05.2020 6B 1310/2019 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement
  5. 02.03.2016 1B 360/2015 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    procédure pénale; récusation
  6. 21.02.2019 6B 450/2018 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement, qualité pour recourir; déni de justice formel; bonne foi; droit d'être entendu; droit à un procès équitable; présomption d'innocence; jonction de causes
  7. 01.02.2016 6B 432/2015 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, diffamation etc.)
  8. 22.12.2021 6B 488/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (contrainte sexuelle, viol, etc.)
  9. 22.05.2018 6B 1215/2017 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire
  10. 19.04.2022 6B 66/2022 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Lésions corporelles simples; contrainte sexuelle; viol; LStup; contrainte; menaces; injure; fixation de la peine; expulsion
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