Moteur de recherche Eurospider: aza://01-12-2009-6B_860-2009
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  1. 23.06.2023 6B 1148/2021 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (violences physiques et psychologiques lors de l'exercice du droit de visite)
  2. 19.01.2024 6B 1183/2023 Pertinence 56%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de brigandage; violation grave qualifiée de la LCR; infraction grave à la LStup; contrainte sexuelle; arbitraire
  3. 22.09.2021 6B 889/2021 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (dénonciation calomnieuse)
  4. 20.12.2017 6B 881/2017 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (voies de frait qualifiées, injures, menaces qualifiées, vol, appropriation illégitime, contrainte sexuelle, viol, faux dans les titres, dénonciation calomnieuse, faux témoignage), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  5. 20.08.2018 6B 1003/2017 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (calomnie, injure, tentative de menaces alarmant la population, etc.)
  6. 15.11.2018 6B 875/2018 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Odonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse, etc.)
  7. 19.09.2018 6B 1067/2017 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement ; droit d'être entendu ; arbitraire ; principe d'unité de la procédure
  8. 01.10.2015 6B 472/2015 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples); indemnité pour tort moral
  9. 24.05.2024 7B 385/2023 Pertinence 49%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière
  10. 29.03.2022 1B 147/2022 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Procédure pénale; récusation
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