Moteur de recherche Eurospider: aza://01-11-2013-1B_387-2013
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
298 pages similaires trouvées pour aza://01-11-2013-1B_387-2013
  1. 07.10.2010 6B 679/2010 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de suivre
  2. 21.03.2018 6B 275/2018 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Procédure pénale, recours en matière pénale au Tribunal fédéral, motivation insuffisante
  3. 02.12.2014 6B 930/2014 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (abus d'autorité, etc.)
  4. 15.07.2010 6B 376/2010 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Sanction disciplinaire
  5. 24.09.2007 8C 411/2007 Pertinence 20%
    Ie Cour de droit social
    Assurance-chômage
    Assurance-chômage
  6. 03.04.2014 2C 320/2014 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit public
    Responsabilité de l'État
    Inconvenance, délai pour procéder à nouveau
  7. 08.04.2011 1B 156/2011 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Refus d'ouvrir l'action pénale
  8. 20.09.2018 6B 778/2018 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Recours en matière pénale au Tribunal fédéral, motivation insuffisante
  9. 25.03.2019 6B 378/2019 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale
  10. 21.12.2020 6B 1422/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Recours irrecevable (ordonnance de non-entrée en matière)
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.