Moteur de recherche Eurospider: aza://01-11-2012-6B_23-2012
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  1. 01.11.2012 6B 23/2012 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre; meurtre passionnel; arbitraire, garantie d'un procès équitable
  2. 25.06.2007 I 138/07 Pertinence 21%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  3. 13.12.2005 I 544/04 Pertinence 20%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  4. 28.02.2003 I 840/02 Pertinence 19%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-invalidité
  5. 23.01.2008 5D 70/2007 Pertinence 19%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisoires selon l'art. 137 CC
  6. 25.05.2007 I 32/07 Pertinence 19%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (AI)
  7. 08.01.2013 8C 916/2011 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents
  8. 02.11.2011 9C 458/2011 Pertinence 19%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle
  9. 12.05.2023 6B 749/2022 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; lésions corporelles simples qualifiées; menaces qualifiées; droit d'être entendu; présomption d'innocence; arbitraire; principe d'oralité; principe d'accusation; fixation de la peine
  10. 07.01.2014 8C 55/2013 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (lien de causalité; mécanisme d'accélération)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.