Moteur de recherche Eurospider: aza://01-11-2010-6B_361-2010
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  1. 01.11.2010 6B 361/2010 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de donner suite aux plaintes pénales (diffamation, calomnie, etc.)
  2. 17.02.2021 1B 570/2020 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; refus de disjonction de procédures
  3. 14.10.2015 6B 1100/2014 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Discrimination raciale, calomnie, etc.
  4. 09.05.2005 6P.29/2005 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Ordonnance de classement (discrimination raciale)
  5. 10.06.2021 6B 1126/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Discrimination raciale, diffamation ; libertés d'opinion et d'information
  6. 13.04.2023 6B 857/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Discrimination raciale ; défense d'office ; arbitraire, principe in dubio pro reo, liberté d'expression
  7. 14.10.2020 6B 644/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Discrimination raciale, arbitraire, liberté d'expression
  8. 16.03.2023 6B 777/2022 Pertinence 39% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Discrimination raciale (art. 261bis al. 4 CP), diffamation (art. 173 ch. 1 CP)
  9. 28.06.2018 6B 334/2018 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (diffamation, calomnie, etc.); arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  10. 23.10.2023 7B 49/2022 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse, etc.),
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  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.