Moteur de recherche Eurospider: aza://01-09-2009-6B_448-2009
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  1. 01.09.2009 6B 448/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles par négligence; arbitraire
  2. 05.06.2015 6B 190/2015 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation routière, recours en matière pénale au Tribunal fédéral, motivation du recours
  3. 23.03.2009 6B 1051/2008 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation routière
  4. 20.04.2011 6B 85/2011 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la loi fédérale sur la circulation routière
  5. 04.12.2015 4A 353/2015 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit civil
    Assurance responsabilité civile
    responsabilité civile du détenteur de véhicule automobile
  6. 06.10.2009 6B 556/2009 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; arbitraire
  7. 06.06.2000 4C.3/1997 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit civil
    Assurance responsabilité civile
  8. 09.08.2011 4A 270/2011 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit civil
    Assurance responsabilité civile
    responsabilité civile
  9. 26.08.2009 6B 465/2009 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Prononcé de non-lieu (lésions corporelles graves)
  10. 11.08.2009 1C 87/2009 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    retrait du permis de conduire
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