Moteur de recherche Eurospider: aza://01-07-2021-6B_1185-2020
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  1. 01.07.2021 6B 1185/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation routière, conduite en état d'ébriété qualifiée, entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire, délit de fuite; présomption d'innocence; arbitraire
  2. 19.05.2009 6B 168/2009 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Délit manqué de dérobade à une mesure visant à déterminer l'incapacité de conduire (art. 22 CP et 91a LCR)
  3. 30.03.2023 6B 746/2022 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Agression; menaces; fixation de la peine; expulsion; arbitraire
  4. 15.07.2014 6B 243/2014 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    vol, escroquerie, faux dans les titres, infraction à la LEtr.
  5. 20.03.2014 6B 1037/2013 Pertinence 62%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Circulation au volant d'un véhicule automobile en état d'ébriété (taux qualifié), arbitraire
  6. 26.04.2018 6B 1025/2017 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (circulation routière, ivresse qualifiée); arbitraire, principe in dubio pro reo
  7. 04.03.2014 8C 465/2013 Pertinence 61%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents
  8. 14.01.2004 6P.156/2003 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  9. 04.08.2006 1P.283/2006 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
    procédure pénale, appréciation des preuves
  10. 02.09.2016 1C 250/2016 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    retrait du permis de conduire, expertise
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