Moteur de recherche Eurospider: aza://01-07-2015-6B_1015-2014
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  1. 01.07.2015 6B 1015/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, intention, défense excusable
  2. 09.01.2020 6B 922/2018 Pertinence 88%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves; défense excusable ; arbitraire
  3. 08.09.2011 6B 65/2011 Pertinence 80%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, injure, menaces, légitime défense, défense excusable
  4. 17.02.2014 6B 889/2013 Pertinence 80%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Légitime défense, attaque illicite, arbitraire
  5. 22.04.2013 6B 257/2012 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Délit manqué de meurtre par dol éventuel; fixation de la peine; droit d'être entendu; présomption d'innocence
  6. 07.02.2012 6B 525/2011 Pertinence 76%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; arbitraire; principe de l'accusation
  7. 04.06.2019 1B 231/2019 Pertinence 69%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  8. 30.06.2023 6B 269/2023 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; expulsion
  9. 15.02.2021 6B 588/2020 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, arbitraire
  10. 27.02.2018 6B 130/2017 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves; arbitraire; légitime défense

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