Moteur de recherche Eurospider: aza://01-06-2017-9C_61-2017
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  1. 01.06.2017 9C 61/2017 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle (rente pour enfant)
  2. 13.09.2002 B 51/02 Pertinence 69%
    Tribunal fédéral des assurances
    Prévoyance professionnelle
  3. 18.09.2002 B 11/02 Pertinence 58%
    Tribunal fédéral des assurances
    Prévoyance professionnelle
  4. 27.11.2020 9C 78/2020 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle
  5. 13.12.2011 8C 495/2011 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit social
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique (rente; limite d'âge; égalité de traitement)
  6. 10.02.2006 5C.247/2005 Pertinence 57%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce
  7. 12.06.2003 C 75/03 Pertinence 57%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-chômage
  8. 14.09.2011 9C 33/2011 Pertinence 57%
    IIe Cour de droit social
    Prévoyance professionnelle
    Prévoyance professionnelle
  9. 03.05.2006 2P.86/2005 Pertinence 57%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    impôts cantonaux des périodes fiscales 1998, 1999/2000 et 2001/2002 (imposition d'une rente transitoire versée par une caisse de pensions)
  10. 02.02.2006 5C.155/2005 Pertinence 57% publié
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce (liquidation du régime matrimonial)
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