Moteur de recherche Eurospider: aza://01-06-2017-6B_869-2016
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  1. 01.06.2017 6B 869/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus du sursis partiel à l'exécution de la peine (art. 43 al. 1 CP)
  2. 02.05.2008 6B 645/2007 Pertinence 85%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Soutien à une organisation criminelle (art. 260ter CP); complicité de représentation de la violence (art. 25 et 135 CP)
  3. 04.03.2008 6B 713/2007 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus du sursis à l'execution de la peine (lésions corporelles simples qualifiées, ect.)
  4. 04.10.2012 6B 262/2012 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LF sur les étrangers; fixation de la peine; arbitraire
  5. 21.02.2018 6B 1256/2016 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Concours d'infractions; sursis à l'exécution de la peine; indemnité pour frais de défense
  6. 15.07.2020 6B 805/2020 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis; arbitraire
  7. 04.03.2008 6B 719/2007 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; refus du sursis à l'execution de la peine; sursis partiel (lésions corporelles simples qualifiées, etc.)
  8. 02.06.2021 6B 1176/2020 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Voies de fait; menaces; contrainte et séquestration; fixation de la peine; arbitraire; droit d'être entendu; présomption d'innocence
  9. 18.01.2023 6B 566/2022 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Emploi répété d'étrangers sans autorisation; arbitraire
  10. 28.04.2020 6B 301/2020 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Usure; quotité de la peine, sursis; arbitrire
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