Moteur de recherche Eurospider: aza://01-05-2023-6B_737-2022
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  1. 10.02.2022 6B 802/2021 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte sexuelle ; arbitraire, etc.
  2. 22.05.2015 8C 399/2014 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents
  3. 21.08.2002 6S.147/2002 Pertinence 19% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
  4. 19.07.2011 6B 311/2011 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, droit d'être entendu, arbitraire
  5. 08.09.2023 6B 864/2022 Pertinence 19%
    I. strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Widerhandlung gegen das Epidemiengesetz (Verletzung der Meldepflicht als einreisende Person; Covid-19-Verordnung)
  6. 12.11.2021 6B 59/2021 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol ; contrainte sexuelle; fixation de la peine; présomption d'innoncence; droit d'être entendu; appréciation des preuves; autres problèmes
  7. 13.01.2000 4P.199/1999 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit civil
    Procédure civile
  8. 19.08.2004 1P.677/2003 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  9. 25.09.2014 6B 109/2014 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.; arbitraire; quotité de la peine; sursis; prétentions civiles
  10. 08.02.2024 6B 88/2023 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte sexuelle et de viol; arbitraire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.