Moteur de recherche Eurospider: aza://01-05-2023-6B_737-2022
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  1. 20.05.2009 6B 459/2008 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, abus de la détresse, actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance
  2. 21.02.2018 6B 663/2017 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, présomption d'innocence, arbitraire
  3. 17.04.2003 6S.82/2003 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  4. 15.01.2024 7B 260/2022 Pertinence 20%
    II. strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Schändung
  5. 31.08.2009 6B 376/2009 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordres sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, abus de la détresse, tentative d'abus de la détresse; fixation de la peine
  6. 11.06.2018 6B 69/2018 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; arbitraire; actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; abus de la détresse; fixation de la peine
  7. 16.04.2019 6B 238/2019 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; arbitraire; violation du principe in dubio pro reo
  8. 13.01.2000 4C.299/1999 Pertinence 20% publié
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
  9. 05.05.2021 6B 995/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, tentative de viol; mesure thérapeutique institutionnelle; arbitraite
  10. 10.10.2018 4A 105/2018 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    résiliation pour justes motifs (art. 337 CO); gestes déplacés; propos grossiers et sexistes
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