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01.05.2023 6B 241/2023
Cour de droit pénalProcédure pénaleIrrecevabilité du recours cantonal, sûretés non prestées (refus d'entrer en matière); irrecevabilité du recours en matière pénale
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03.07.2023 6B 588/2023
Ire Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Sursis; expulsion
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11.05.2023 6B 260/2023
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09.03.2023 6B 1/2023
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Cour de droit pénalProcédure pénaleOrdonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité du recours en matière pénale
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19.04.2023 6B 401/2023
Cour de droit pénalInfractionsRetrait du recours (entrave aux services d'intérêt général, empêchement d'accomplir un acte officiel, violation simple des règles de la circulation routière, contraventions à la Loi vaudoise sur les contraventions)
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19.04.2023 6B 317/2023
Cour de droit pénalInfractionsRetrait du recours (entrave aux services d'intérêt général, empêchement d'accomplir un acte officiel, violation simple des règles de la circulation routière
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01.02.2023 6B 71/2023
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Retrait du recours (révocation du sursis; valeur jour d'amende; arbitraire)
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28.06.2023 6F 15/2023
Cour de droit pénalProcédure pénaleDemande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 20 avril 2023 (6B_189/2023)