Moteur de recherche Eurospider: aza://01-05-2023-6B_1215-2022
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  1. 01.05.2023 6B 1215/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction et contravention à la LStup; blanchiment d'argent; expulsion
  2. 19.01.2024 6B 1183/2023 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de brigandage; violation grave qualifiée de la LCR; infraction grave à la LStup; contrainte sexuelle; arbitraire
  3. 16.06.2021 1C 212/2021 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Retrait préventif du permis de conduire
  4. 27.11.2000 2A.400/2000 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit public
    Économie
  5. 01.06.2023 1B 623/2022 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; refus de levée de séquestre
  6. 07.03.2023 2C 348/2022 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit public
    Santé & sécurité sociale
    Santé publique - denrées alimentaires et objets usuels à base de chanvre
  7. 13.04.2023 6B 970/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; créance compensatrice; arbitraire
  8. 11.03.2013 6B 442/2012 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis (faux dans les titres, soustraction d'objets mis sous la main de l'autorité, blanchiment d'argent, violation grave à la LStup, etc.)
  9. 05.09.2023 6B 1520/2022 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine; révocation du sursis (infraction à la LStup); arbitraire
  10. 27.06.2001 6S.363/2001 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
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