Moteur de recherche Eurospider: aza://01-05-2023-6B_1215-2022
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354 pages similaires trouvées pour aza://01-05-2023-6B_1215-2022
  1. 25.10.2021 6B 525/2021 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Libération conditionnelle; droit d'être entendu; arbitraire
  2. 12.03.2015 6B 590/2014 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, lésions corporelles simples aggravées, vol par métier etc., arbitraire
  3. 15.11.2013 2C 579/2013 Pertinence 19%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de délivrer
  4. 21.05.2013 9C 1051/2012 Pertinence 19%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (rente d'invalidité; révision)
  5. 08.06.2022 6B 281/2022 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants; arbitraire
  6. 20.01.2021 6B 400/2020 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement partiel (lésions corporelles graves)
  7. 16.02.2022 6B 216/2021 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Blanchiment d'argent ; arbitraire, principe in dubio pro reo
  8. 29.11.2023 6B 1326/2022 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui; sursis
  9. 10.10.2017 6B 403/2017 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Internement; refus de la libération conditionnelle de l'internement; changement de mesure; arbitraire
  10. 16.06.2016 6B 812/2015 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (meurtre); arbitraire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.