Moteur de recherche Eurospider: aza://01-05-2001-1P-156-2001
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
1377 pages similaires trouvées pour aza://01-05-2001-1P-156-2001
  1. 16.12.2011 1C 145/2011 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    antenne de téléphonie mobile et abattage d'arbres
  2. 10.12.2010 1C 366/2010 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire hors de la zone à bâtir
  3. 04.07.2013 1C 309/2013 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  4. 26.08.2021 1C 449/2020 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  5. 21.11.2018 1C 366/2017 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    plans de réaménagement routier
  6. 04.12.2014 1C 852/2013 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan routier
  7. 05.07.2017 1C 222/2016 Pertinence 29% publié
    Ire Cour de droit public
    Droits politiques
    loi fribourgeoise du 15 mars 2016 modifiant la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions
  8. 05.12.2016 1C 304/2016 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'alignement
  9. 04.03.2019 1C 67/2018 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire
  10. 15.01.2018 1C 552/2016 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan de quartier

Astuces pour la recherche

Les résultats sont triés par pertinence. Vous avez la possibilité de trier les correspondances complètes par date en ordre croissant ou décroissant. Choisissez le type de tri correspondant dans l'assistant Relevancy.
Exemple

Avis: Cette option n'est accessible que par la partie payante.