Moteur de recherche Eurospider: aza://01-05-2000-2P-50-2000
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
9744 pages similaires trouvées pour aza://01-05-2000-2P-50-2000
  1. 13.01.2017 2C 520/2016 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'approbation à la prolongation de l'autorisation de séjour et renvoi de Suisse
  2. 20.11.2009 2C 425/2009 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour
  3. 28.02.2000 2A.19/2000 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
  4. 05.12.2007 2C 475/2007 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'approbation à la prolongation d'une autorisation de séjour et renvoi de Suisse
  5. 23.09.2003 2A.427/2003 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
  6. 29.06.2012 2C 329/2012 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour et renvoi
  7. 27.04.2011 2C 942/2010 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'exception aux mesures de limitation
  8. 15.02.2002 2A.474/2001 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
  9. 04.09.2000 2A.268/2000 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
  10. 11.10.2010 2C 325/2010 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.