Moteur de recherche Eurospider: aza://01-03-2023-6B_165-2022
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  1. 01.03.2023 6B 165/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, etc.; arbitraire; présomption d'innocence
  2. 03.09.2020 6B 870/2020 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu ; arbitraire ; fixation de la peine
  3. 23.12.2022 6B 497/2022 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, viol, contrainte sexuelle, menaces ; fixation de la peine ; arbitraire
  4. 20.10.2023 6B 770/2023 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions coporelles simples; arbitraire
  5. 10.07.2012 6B 129/2012 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Epuisement préalable des voies de droit cantonal; assassinat; interdiction de l'arbitraire; prinicipe in dubio pro reo
  6. 02.11.2020 1B 527/2020 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  7. 23.10.2019 6B 1065/2019 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menace; contrainte sexuelle; fixation de la peine; arbitraire
  8. 16.06.2023 6B 1254/2022 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte; séquestration; menaces; contrainte sexuelle; viol; arbitraire; droit d'être entendu; maxime d'accusation
  9. 11.12.2023 6B 652/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles, injure, contrainte, séquestration; expulsion; présomption d'innocence
  10. 12.05.2023 6B 749/2022 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; lésions corporelles simples qualifiées; menaces qualifiées; droit d'être entendu; présomption d'innocence; arbitraire; principe d'oralité; principe d'accusation; fixation de la peine
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.