Moteur de recherche Eurospider: aza://01-03-2023-6B_165-2022
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  1. 14.05.2018 6B 1285/2017 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; lésions corporelles simples qualifiées ; fixation de la peine ; sursis complet
  2. 16.08.2023 6B 800/2022 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle (art. 189 CP), viol (art. 190 CP); fixation de la peine
  3. 09.06.2020 6B 332/2020 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, séquestration et contrainte
  4. 04.05.2016 6B 719/2015 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire; contrainte, légitime défense, prescription; fixation de la peine, sursis
  5. 05.11.2013 6B 509/2013 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement
  6. 29.08.2017 6B 11/2017 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Prétentions civiles, quotité de la peine
  7. 16.02.2024 6B 891/2023 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation du secret de fonction ; erreur sur l'illicéité ; arbitraire
  8. 10.03.2008 6B 775/2007 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait entre conjoints, etc.; arbitraire
  9. 21.12.2017 6B 304/2017 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; arbitraire
  10. 28.05.2009 6B 145/2009 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de non-lieu (lésions corporelles simples, voies de fait, contrainte)
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