Moteur de recherche Eurospider: aza://01-03-2023-6B_165-2022
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3799 pages similaires trouvées pour aza://01-03-2023-6B_165-2022
  1. 21.03.2006 6S.497/2005 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Pornographie (art. 197 ch. 3bis CP)
  2. 01.03.2023 6B 872/2022 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dommages à la propriété ; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  3. 08.03.2018 6B 324/2017 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; présomption d'innocence
  4. 08.02.2018 6B 458/2017 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Recevabilité de l'appel (contraventions), violation simple des règles de la circulation routière, violation des obligation en cas d'accident; arbitraire; appréciation de preuve;indemnité
  5. 05.11.2009 6B 736/2009 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de non-lieu (lésions corporelles simples, etc.)
  6. 24.01.2020 1B 7/2020 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  7. 28.03.2018 6B 953/2017 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves, lésions corporelles simples qualifiées, etc.; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  8. 28.04.2020 6B 763/2019 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation routière ; arbitraire, etc.
  9. 05.09.2017 6B 120/2017 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire; fixation de la peine; sursis (voies de fait qualifiées, dommages à la propriété, etc.)
  10. 08.05.2023 6B 933/2022 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière ; garantie de double instance (art. 32 al. 3 Cst), etc.
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