Moteur de recherche Eurospider: aza://01-02-2024-5A_943-2023
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636 pages similaires trouvées pour aza://01-02-2024-5A_943-2023
  1. 01.05.2024 5A 240/2024 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    retour d'enfant
  2. 11.09.2020 5A 643/2020 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    requête en retour d'un enfant (déplacement illicite CLaH80)
  3. 10.11.2023 5A 756/2023 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    demande de retour d'enfants
  4. 25.06.2019 5A 301/2019 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    déplacement illicite d'enfants
  5. 05.08.2020 5A 548/2020 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    requête en retour des enfants (déplacement illicite; CLaH80)
  6. 11.10.2017 5A 655/2017 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    déplacement illicite d'enfants
  7. 12.06.2012 5A 346/2012 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    reddition d'un enfant
  8. 06.04.2023 5A 91/2023 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    capacité de postuler, mesures de protection de l'enfant
  9. 08.03.2005 1A.302/2004 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Entraide et extradition
    Entraide judiciaire internationale en matière pénale avec la Belgique
  10. 18.09.2018 5F 12/2018 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse 5A_121/2018 et 5A_132/2018 du 23 mai 2018
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.