Moteur de recherche Eurospider: aza://01-02-2022-5A_834-2021
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  1. 27.05.2021 5A 360/2021 Pertinence 72%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    droit aux relations personnelles sur une enfant placée en famille d'accueil, qualité de partie de la mère nourricière (droit d'accès au dossier)
  2. 07.02.2024 5A 754/2023 Pertinence 70%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant
  3. 25.06.2021 5A 330/2021 Pertinence 69%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    droit aux relations personnelles (mesures provisionnelles)
  4. 12.11.2021 5A 445/2021 Pertinence 69%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    Divorce (attribution de la garde de l'enfant)
  5. 22.12.2021 9C 60/2021 Pertinence 69% publié
    IIe Cour de droit social
    Prestations complémentaires à l'AVS/AI
    Prestation complémentaire à l'AVS/AI
  6. 02.04.2015 5A 36/2015 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesure de protection de l'enfant (retrait de garde, limitation de l'autorité parentale)
  7. 26.02.2024 5A 499/2023 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    modification des droits parentaux (garde et entretien d'enfants nés hors mariage)
  8. 19.05.2021 5A 295/2021 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    placement à des fins d'assistance d'un mineur (mesures de protection)
  9. 17.03.2022 5A 494/2021 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    retrait du droit de déterminer le lieu de résidende et autres prérogatives parentales, mesures de protection,
  10. 02.04.2024 5A 32/2024 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    curatelle de représentation et de gestion
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Exemple: "droit de l'homme"