Moteur de recherche Eurospider: aza://01-02-2022-1B_33-2022
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13804 pages similaires trouvées pour aza://01-02-2022-1B_33-2022
  1. 05.12.2023 6B 1176/2022 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation par négligence de l'obligation de communiquer au sens de l'art. 37 LBA (6B_1176/2022); infraction à l'art. 37 al. 1 LBA; arbitraire (6B_1198/2022)
  2. 03.03.2022 6B 458/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, calomnie, tentative de contrainte, insoumission à une décision de l'autorité ; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  3. 01.03.2018 6B 527/2017 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement partiel (escroquerie, détournement de choses frappées d'un droit de gage ou de rétention)
  4. 29.01.2024 6B 666/2023 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, faux dans les titres, vol
  5. 17.01.2022 6B 367/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, faux dans les titres; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  6. 17.02.2021 1B 80/2021 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; participation aux débats
  7. 17.02.2021 1B 79/2021 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; participation aux débats
  8. 17.03.2021 1F 11/2021 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse 1B_63/2021 du 10 février 2021
  9. 05.10.2021 1B 463/2021 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; séquestre; non entrée en matière sur un recours
  10. 05.07.2021 1B 285/2021 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; séquestre, recours sans objet
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.