Moteur de recherche Eurospider: atf://144-IV-127
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  1. 14.08.2023 6B 259/2023 Pertinence 70%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre (art. 22 al. 1 cum art. 111 CP) ; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  2. 22.10.2014 6B 597/2013 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à assassinat; arbitraire, présomption d'innocence, violation du droit d'être entendu
  3. 05.06.2018 6B 1422/2017 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LF sur les stupéfiants; droit d'être entendu, arbitraire
  4. 23.04.2019 1B 143/2019 Pertinence 69%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  5. 28.05.2018 1B 208/2018 Pertinence 68%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention pour des motifs de sûreté
  6. 10.04.2024 6B 1011/2023 Pertinence 68%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; arbitraire
  7. 25.01.2010 6B 1088/2009 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.; droit d'être entendu
  8. 31.08.2023 7B 205/2023 Pertinence 67%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Procédure pénale; levée des scellés
  9. 27.06.2018 1B 276/2018 Pertinence 67%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  10. 09.11.2017 6B 128/2017 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.