Moteur de recherche Eurospider: atf://142-IV-89
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1112 pages similaires trouvées pour atf://142-IV-89
  1. 01.09.2017 6B 636/2017 Pertinence 53%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (refus d'indemnisation)
  2. 21.12.2023 6B 1268/2023 Pertinence 53%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (contrainte sexuelle, etc.); sursis partiel
  3. 15.11.2017 6B 1368/2016 Pertinence 53% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu ; arbitraire ; fixation de la peine (brigandage qualifié, violation de domicile)
  4. 15.06.2023 6B 1180/2022 Pertinence 53%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, injure , emploi d'étrangers répété d'étrangers sans autorisation; arbitraire; présomption d'innocence; erreur sur les faits; interdiction de la reformatio in pejus; fixation de la peine
  5. 15.08.2019 6B 584/2019 Pertinence 53%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, sursis partiel, reformatio in pejus
  6. 22.11.2022 6B 1311/2021 Pertinence 53%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; révocation du sursis
  7. 02.05.2013 6B 40/2013 Pertinence 53%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la aLStup; fixation de la peine; principe de la bonne foi, etc.
  8. 24.11.2020 6B 804/2020 Pertinence 53%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Principe de l'autorité de l'arrêt de renvoi ; frais et indemnité
  9. 31.07.2018 6B 114/2018 Pertinence 53%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu
  10. 02.06.2022 6B 630/2021 Pertinence 53%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
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