Moteur de recherche Eurospider: atf://139-IV-168
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  1. 07.01.2021 6B 782/2020 Pertinence 93%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe; lésions corporelles simples; arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence
  2. 07.01.2013 6B 405/2012 Pertinence 93%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression, lésions corporelles graves, etc.; arbitraire
  3. 31.05.2016 6B 1154/2014 Pertinence 93%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Rixe; fixation de la peine; sursis; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  4. 22.11.2012 6B 448/2012 Pertinence 75%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (agression, contrainte, séquestration et enlèvement, infraction grave à la LStup)
  5. 06.02.2009 6B 658/2008 Pertinence 75%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression
  6. 28.06.2016 6B 407/2016 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe (art. 133 CP); arbitraire, présomption d'innocence
  7. 10.03.2000 U 361/98 Pertinence 66%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-accidents
  8. 11.10.2003 6P.127/2003 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  9. 22.06.2017 6B 814/2016 Pertinence 65%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe
  10. 20.11.2017 8C 788/2016 Pertinence 65%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (rèduction des prestations; participation à une rixe)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.