Moteur de recherche Eurospider: atf://138-I-131
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
1558 pages similaires trouvées pour atf://138-I-131
  1. 04.12.2018 1C 609/2017 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Modification d'un plan d'affectation
  2. 24.03.2015 1C 404/2014 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'affectation
  3. 03.06.2020 1C 544/2019 Pertinence 32% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  4. 07.12.2010 1C 307/2010 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire un hangar en zone agricole
  5. 01.04.2008 1C 135/2007 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    autorisation de défricher pour un chemin d'accès
  6. 13.01.2022 1C 134/2021 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Autorisation de construire
  7. 03.04.2024 1C 280/2023 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Révision du plan d'aménagement local
  8. 24.04.2015 1C 472/2014 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire; aménagement d'une zone piétonne et d'une zone de rencontre
  9. 28.03.2003 1A.205/2002 Pertinence 32% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  10. 15.01.2010 1C 229/2009 Pertinence 32%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    règlement relatif aux plans d'utilisation du sol de la Ville de Genève
Précédente 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.