Moteur de recherche Eurospider: atf://137-II-23
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture d'origine
 
 
 
756 pages similaires trouvées pour atf://137-II-23
  1. 03.12.2008 1C 101/2008 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire, établissement d'un plan de quartier
  2. 03.09.2014 1C 113/2014 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'affectation
  3. 26.11.2018 1C 494/2016 Pertinence 42% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    modification du plan d'aménagement local
  4. 16.12.2010 1C 300/2010 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'affectation
  5. 01.03.2022 1C 16/2021 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  6. 29.04.2009 1C 24/2009 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  7. 05.05.2020 1C 267/2019 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    instauration d'une zone réservée cantonale
  8. 18.04.2023 1C 129/2022 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Zone réservée cantonale
  9. 06.02.2019 1C 284/2018 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  10. 30.05.2017 1C 493/2016 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
Précédente 4 5 6 7 8 9 10 11 12 Suivante

Astuces pour la recherche

Les résultats sont triés par pertinence. Vous avez la possibilité de trier les correspondances complètes par date en ordre croissant ou décroissant. Choisissez le type de tri correspondant dans l'assistant Relevancy.
Exemple

Avis: Cette option n'est accessible que par la partie payante.