Moteur de recherche Eurospider: atf://135-IV-152
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  1. 25.10.2023 6B 550/2023 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Qualité de co-auteur (agression); expulsion
  2. 06.03.2007 6S.16/2007 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité (art. 25 CP) de brigandage; violation de l'art. 33 al. 1 lit. a LArm; expulsion (art. 55 CP)
  3. 01.11.2016 1B 354/2016 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; représentation de deux co-prévenus par le même conseil
  4. 26.12.2008 6B 636/2008 Pertinence 48%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Angriff, Nötigung; Vergehen gegen das Waffengesetz
  5. 21.01.2013 6B 637/2012 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; utilisation frauduleuse d'un ordinateur, etc.; présomption d'innocence
  6. 23.05.2018 1B 206/2018 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  7. 01.04.2021 6B 1058/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (injures, lésions corporelles)
  8. 10.06.2013 6B 98/2013 Pertinence 48%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Qualifizierte einfache Körperverletzung, Angriff; Mittäterschaft; Strafzumessung
  9. 27.10.2011 1B 564/2011 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention pour des motifs de sûreté
  10. 12.05.2021 6B 1142/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre ; fixation de la peine; expulsion ; arbitraire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.